Thème : ‘’Les métamorphoses du droit comparé’’. Présentée par Madame Bénédicte FAUVARQUE –COSSON, professeur à l’université Panthéon –Assas (Paris II), secrétaire-générale de la société de législation comparé.
Dans ses propos introductifs, elle a défini la notion de métamorphose. Et à travers l’histoire, elle a retracé les méthodes du Droit Comparé vers une nouvelle mission. La journée s’est terminée par le traditionnel verre de l’amitié en l’honneur des étudiants.
Définition de la métamorphose.
De la définition de la métamorphose donnée par le dictionnaire Larousse, l’exposante retient que la métamorphose est un changement de nature et de structure.
L’historique de la méthode du droit Comparé vers une nouvelle mission.
Pour parler de cette évolution, Madame Bénédicte FAUVARQUE –COSSON s’appuie sur l’histoire qui appelle à la comparaison dans l’espace et aussi dans le temps.
L’étude du droit Comparé n’a pas cessé d’évoluer. On est sorti de la méthode qui fait de la comparaison un phénomène constatatif, ce que le Doyen Carbonnier appelait :’’la pathologie du droit Comparé’’. Une instrumentalisation du droit comparé que nous retrouvons dans le rapport de Doing Business qui cherche à montrer que certains droits nationaux sont meilleurs que d’autres, car plus efficaces contrairement à ce que nous enseigne Madame J.FLAUS-DIEM à savoir : la complémentarité des différents systèmes juridiques par l’effet miroir du professeur Sacco.
Aujourd’hui on n’élabore plus de législation nationale sans s’inspirer de ce que font les voisins. C’est la circulation juridique de modèles du droit pur (législation nationale) mais aussi du droit souple (normes régionales et internationales). Il n’y a pas de place pour l’exportation d’un modèle dominant mais des emprunts où le trust devient fiducie, où le principe de protection de la confiance mutuelle se répand avec le principe de l’équivalence fonctionnelle, bref il y a une circulation des modèles juridiques, notamment dans l’Union européenne, par le jeu du principe de la reconnaissance mutuelle.
Tout est remodelé à partir d’une nouvelle catégorie, les pratiques changent, les missions aussi : ‘’c’est le droit Comparé au service de la science’’.
Dans sa nouvelle mission, la méthode du droit Comparé consiste en un dialogue entre universitaires, les experts et les professionnels pour prendre part au processus de développement. Dans ce sens, l’Institut Européen du droit en création, sera un forum mondial, un laboratoire, un exemple de démocratie participative qui se trouve inscrite dans le traité de Lisbonne.
Le droit Comparé n’est donc pas perçu seulement comme un outil pour l’économie, mais surtout, un projet profond d’humanisme qui est une valeur défendue par la faculté Internationale de droit Comparé. Et tant qu’il y aura des valeurs humaines à partager, le droit Comparé vivra pour la recherche de ‘’l’ art de l’utile et du juste ‘’(jus ex aequo et Bono) dans le sens que rappelait Henri Batiffol.
C’est une métamorphose qui implique un pluralisme juridique, une régionalisation et une internationalisation selon l’étude du professeur Mireille Delmas-Marty sur cet aspect.
Après cette étude des métamorphoses du droit Comparé, le pas n’a pas été grand pour aller au traditionnel verre de l’amitié offert par la présidence de l’université de Strasbourg.
Le Doyen a renouvelé ses souhaits de bienvenue aux étudiants venus à cette session d’avril, qui existe depuis plus de 50 ans. Il a adressé ses remerciements aux autorités de l’Université de Strasbourg et de la faculté de droit pour l’importance et l’intérêt qu’ils accordent à l’étude du droit Comparé et pour le soutien constant qu’ils lui accordent.
Pour terminer son bref discours accrochant dont lui seul a le secret, le Doyen nous a invité à déguster le Kougelhof et le Vin blanc. Deux joyaux de la gastronomie Alsacienne. Des saveurs à ne pas manquer à la prochaine occasion.
